ALTEMIS réalise l’intégralité des études écologiques règlementaires et expertises Faune Flore nécessaires aux maîtrises d’ouvrage.
Conscients de l’importance de la qualité des études dans les démarches d’autorisation administrative, nous attachons une attention très forte à la rigueur et à la complétude de notre approche et de nos livrables.
Les enjeux sont définis de façon objectivée sur la base de listes officielles et standards régionaux, et l’analyse des impacts et mesures est réalisée en équipe, sous la coordination
du directeur.
L’équipe d’ALTEMIS est composée d’experts naturalistes de formation et profession.
Un contrôle qualité détaillé est systématiquement réalisé. Nous intégrons par défaut une prestation d’accompagnement de la maîtrise d’ouvrage pour chaque mission.
Le diagnostic Faune Flore, étendu sur 4 saisons ou recentré sur la période principale du printemps – été, constitue le cœur d’activité d’ALTEMIS sur le volet Etudes.
Nous réalisons les inventaires sur tous les groupes biologiques à expertiser dans le cadre d’études naturalistes et règlementaires. Chaque groupe est étudié par un spécialiste.
Notre équipe est donc composée de spécialistes de l’avifaune (oiseaux), de l’herpétofaune (reptiles – amphibiens), de l’entomofaune (insectes), de la chiroptérofaune (chauves-souris) et de la flore et des milieux naturels, y compris zones humides. Nous réalisons également les diagnostics de zones humides, sur la base de relevés pédologiques et phytosociologiques, conformément aux critères en vigueur de délimitation des zones humides.
ALTEMIS réalise les inventaires Faune Flore sur 4 saisons et la rédaction du volet naturel d’étude d’impact de votre projet.
Très expérimentés sur ces études, nous appliquons les protocoles d’inventaire requis par la règlementation et les doctrines locales des services de l’Etat. Nous vous informons tout au long de l’étude des enjeux relevés sur le site, et vous accompagnons dans la recherche de mesures d’évitement, réduction et accompagnement permettant de maximiser l’intégration environnementale de votre projet et de limiter les contraintes règlementaires.
Nous formalisons le volet naturel d’impact de façon pleinement conforme au R.122-5 du code de l’Environnement. Nous pouvons également assurer la formalisation de l’ensemble de l’étude d’impact.
ALTEMIS réalise les cas par cas relatifs aux projets et aux plans et programmes.
Nous réalisons les formulaires CERFA, annexes et analyses écologiques nécessaires pour l’instruction de ces deux types de cas par cas.
Nous assurons le dépôt du dossier auprès de l’autorité environnementale de façon à vous assurer une prestation « clé en main ».
Ces documents sont réalisés en délais très compétitifs.
Nous réalisons des prédiagnostics écologiques dans le cadre de demandes d’examen au cas par cas, mais également de façon isolée, de façon à vous permettre de disposer en un délai très rapide d’une analyse du niveau de risque écologique d’un site, sans engager des inventaires Faune Flore sur 4 saisons.
Le prédiagnostic consiste en une analyse des sensibilités et potentialités du site pour tous les groupes biologiques à expertiser dans le cadre d’études règlementaires. Il s’agit d’un outil précieux d’aide à la décision lors de la réflexion GO / NO GO.
Le prédiagnostic est classiquement construit sur la base d’une expertise de la flore et d’une expertise de la faune et est produit en moins de 20 jours ouvrés, mais celui-ci peut être étoffé par des inventaires plus poussés selon votre demande.
ALTEMIS réalise les évaluations d’incidences Natura 2000 nécessaires à votre projet.
Qu’il s’agisse d’une évaluation simplifiée à annexer au dossier Loi sur l’Eau ou d’une évaluation appropriée des incidences, nous dimensionnons l’étude selon le besoin écologique règlementaire et vous assurons des délais de production très rapides.
Le dossier de dérogation Espèces protégées constitue la dernière étape possible des études écologiques.
Une demande de dérogation Espèces protégées est à déposer lorsque les impacts résiduels du projet sur la faune et / ou la flore protégée sont jugés significatifs.
Un projet de compensation écologique est alors à développer afin de générer une contrepartie aux impacts, en créant un « gain de biodiversité ».
Toutefois cette étude n’est que le dernier recours en cas d’insuffisance des mesures d’évitement et réduction d’impact, et nous nous positionnons dans une démarche d’accompagnement en amont visant à limiter ce risque de dérogation. Lorsque cette demande est toutefois nécessaire, nous réalisons le dossier de dérogation à adresser au Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) ou au Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN), selon les espèces impactées.
Le dossier doit alors démontrer trois conditions cumulatives :
Nous développons alors un projet compensatoire selon différentes modalités possibles (baux emphytéotiques, obligations réelles environnementales, maîtrise foncière etc.) et travaillons, lorsque possible, sur un développement de la compensation sur des domaines de compensation multi-sites.
L’obtention de l’arrêté préfectoral d’autorisation environnementale étant sensible dans le cas d’une dérogation, nous réalisons une veille juridique et scientifique sur tous les paramètres (analyse de la jurisprudence, avis du Conseil d’Etat, évolution des exigences du CNPN, dernières connaissances scientifiques liées aux techniques de gestion pour la compensation etc.), afin de produire les documents les plus poussés et robustes possibles.
